PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du 26 mai 2010

L’an deux mil dix et le vingt-six mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CHRISTIAENS, Maire d’AUNEUIL.

Présents :     Mmes CARMINATI, COMA, DELACOUR, DELIGNIERES, LOTHE et TYLLEMAN.

MM.ALLARD, CHRISTIAENS, DOFFEMOND, GLODT, HERSENT, MONNIER, OGUEZ, et TAISNE.

Absents excusés :      Mmes MORANT, PEIGNON et DESLIENS.

                     MM. NOEL, PERONNE, VAIN.

Pouvoirs :     Mme MORANT avait donné pouvoir à Mme LOTHE.

                     M. VAIN avait donné pouvoir à Mme CARMINATI.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Philippe GLODT est nommé secrétaire de séance.

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Lecture est faite du procès-verbal de la séance du 9 avril 2010. Adopté à l’unanimité.

AFFAIRES IMMOBILIERES

Entendu Monsieur le Maire : « Dans le cadre du projet TRANS OISE, nous proposons de céder nos droits de préemption et de priorité au Conseil Général afin de lui permettre l’acquisition prochaine des délaissés SNCF non affectés. »

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : décide de céder son droit de préemption et de priorité au Conseil général de l’Oise, dans le cadre du projet TRANS’OISE, à l’exception des parcelles cadastrées section :

·        AA n°58-59-60-61-66p166p qui ont été acquises par la commune d’AUNEUIL en vertu de la délibération de son Conseil municipal n° 24/2009 lors de sa séance du 30 mars 2009,

·        AO n°8 qui fait l’objet d’une acquisition par l’Entreprise LAFARGE PLATRES,

Sous réserve que le Conseil général de l’Oise s’engage à procéder à l’entretien de l’ensemble des parcelles foncières et des installations en place, afin d’en assurer la sécurité et son intégration dans le cadre environnemental y compris avant réalisation des travaux liés au projet décrit dans le courrier précité.

Article 2 : au cas où les travaux décrits dans le courrier du 12 avril 2010 ne seraient pas réalisés ou n’auraient pas fait l’objet d’un début de réalisation au 31 décembre 2012, le Conseil général devrait consulter la Commune d’Auneuil aux fins d’examiner avec elle le devenir de ce foncier ; la Commune d’Auneuil redeviendrait prioritaire quant à son acquisition. La cession par le Conseil général à la Commune devra être réalisée aux mêmes conditions financières que celles ayant fait l’objet de la transaction entre RFF et lui-même.

Article 3 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES DIVERSES

Entendu Monsieur le Maire : « le ministère de l’Intérieur a développé l’application informatique dénommée ACTES qui permet aux collectivités locales de transmettre, par voie électronique et après avoir signé une convention avec la Préfecture, les actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire conformément à l’article L 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. »

Considérant que l’ADICO, association à laquelle adhère notre Commune, propose dans son offre de base et dans ses charges comptables, une prestation de dématérialisation avec l’opérateur ADULLACT,

Vu la convention présentée par la Préfecture de l’Oise,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : autorise Monsieur le Maire à recourir à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

Article 2 : accepte les termes de la convention susvisée.

Article 3 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES FINANCIERES

Entendu Monsieur le Maire,

Considérant qu’il y a lieu de modifier le budget primitif, suite aux nouvelles dépenses survenues (acquisition tentes de réception et annulation de titres sur exercice antérieur à la demande du Centre des Finances Publiques)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : décide de modifier le budget communal 2010 comme suit :

Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.

COMMUNIQUE de M. le MAIRE

Après le retrait du projet KOTARSKI, nous avons examiné ensemble celui nous étant présenté par un autre opérateur.

Après discussion, l’ensemble des membres du Conseil municipal présents, ont émis un avis favorable à la poursuite de son étude et de ses conditions de mise en place.

L’accusé de réception par le Conseil Général de notre dossier complet de demande de subvention valant dérogation de commencement de travaux, les membres présents ont émis un avis favorable à leur lancement dès à présent.

L’accusé de réception par le Conseil Général de notre dossier complet de demande de subvention valant dérogation de commencement de travaux, les membres présents ont émis un avis favorable à leur lancement dès à présent.

Les membres présents ont émis un avis favorable au lancement des travaux rue de l’Espérance et allée des Pins.

La séance est levée à 22h00.

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du 18 juin 2010

L’an deux mil dix et le dix-huit juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CHRISTIAENS, Maire d’AUNEUIL.

Présents :     Mmes CARMINATI, COMA, DELACOUR, DELIGNIERES, LOTHE, MORANT, PEIGNON et TYLLEMAN.

MM.ALLARD, CHRISTIAENS, DOFFEMOND, GLODT, HERSENT, MONNIER, OGUEZ, et TAISNE.

Absents excusés :      Mme DESLIENS.

                     MM. HERSENT, MONNIER, NOEL et PERONNE.

Pouvoirs :     Mme DESLIENS avait donné pouvoir à M. CHRISTIAENS.

                     M. HERSENT avait donné pouvoir à M. GLODT.

                     M. MONNIER avait donné pouvoir à M. TAISNE.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Daniel ALLARD est nommé secrétaire de séance.

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Lecture est faite du procès-verbal de la séance du 26 mai 2010. Adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire accueille Madame DEKKERS, Présidente du Centre Social d’Auneuil, et Madame PONTOPPIDAN, Directrice de ce même Centre Social : « Il nous a paru important, qu’une présentation aux membres du Conseil municipal des activités du Centre Social soit réalisée. En effet, ses activités sont multiples et au service direct de la population, par ailleurs, la participation financière de la commune n’y est pas négligeable.

Cette démarche correspondant aussi au souhait de Madame la Directrice, en relation avec Madame DELACOUR, qui ensemble ont pris date, afin que cette présentation vous soit offerte aujourd’hui. »

AFFAIRES IMMOBILIERES

Vu l’exposé de Monsieur le Maire : « Il s’agit du terrain d’assiette de la halle des sports du collège revenant à la commune après dissolution de la Communauté de Communes du Thelle Bray.

Il est à noter que la partie la plus importante du foncier, celle servant de terrain d’évolution pour le sport, sera, dans un même temps, transférée au collège pour permettre son extension. »

Considérant qu’il y a lieu de régulariser les transferts de biens immobiliers entre le SIVOS du Collège d’Auneuil, la Communauté de Communes du Thelle Bray et la Commune d’Auneuil ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : accepte l’acquisition des parcelles cadastrées section AI n°411, 413, 415 et 416 d’une contenance d’environ 7 623 m² au prix de l’Euro symbolique.

Article 2 : autorise Monsieur le Maire à signer l’acte inhérent à la cession de ces terrains.

Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES IMMOBILIERES

Monsieur le Maire : « Une réflexion, engagée par le Centre de Gestion de l’Oise l’a conduite à retenir la prévention du risque routier, risque professionnel majeur sur l’ensemble du territoire national et européen pour mise en place en 2010.

Notre collectivité, souhaitant mener des actions de prévention sur les risques identifiés, entend profiter de cette action, pour, dans ce cadre, mener sur place une action de sensibilisation et de mise en place d’action de prévention. Cette démarche reposera sur une coopération avec quatre autres communes du département sous pilotage du Centre de Gestion de l’Oise ; démarche dynamique, avec des regards croisés sur les pratiques de chacun.

Cette démarche permettra une implication des agents à tous les niveaux, ainsi que les élus.

Pour cette action, les Communes sont subventionnées par le Fonds National de Prévention elles auront à acquitter les coûts de formation au Centre de Gestion. En fin de compte, la participation restant à la commune sera pratiquement nulle.

Vu l’avis favorable du Comité d’Hygiène et de Sécurité,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : Approuve la mise en œuvre du projet de mise en place d’une action de prévention du risque routier pour les agents de la Commune.

Article 2 : Autorise la Commune à recevoir les subventions du Fonds National de Prévention dans le cadre du projet de prévention du risque routier.

Article 3 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le Fonds National de Prévention dans le cadre du projet de prévention du risque routier.

Article 4 : Autorise Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dans le cadre du projet de prévention du risque routier.

Article 5 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES SPORTIVES

Monsieur le Maire : « Le terrain de foot situé près du Cèdre Bleu et destiné à l’entraînement, se trouve dans un état déplorable et n’est plus en mesure de satisfaire aux exigences d’utilisation en toute sécurité. C’est pourquoi une action de remise en état est nécessaire.

La remise à disposition de ce terrain permettra, notamment à l’AS, de ménager le terrain d’honneur en évitant de l’utiliser d’une manière trop intensive pour les entraînements.

L’obtention d’une subvention de la Fédération Française de Football est possible sur dépôt de dossier. Nous proposons en conséquence d’en faire la demande. »

Le coût des travaux de réhabilitation est estimé à 7 200 € hors taxes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Article 1^er : approuve la réhabilitation de l’aire de jeux destinée à l’entraînement des joueurs de football.

Article 2 : accepte le devis de l’aménagement d’une aire de jeux pour un montant de 7 200 € HT.

Article 3 : sollicite une subvention à hauteur de 50% du montant subventionnable de 7 200 € HT auprès de la Fédération Française de Football, soit 3 600 €.

Article 4 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES DIVERSES

Entendu Monsieur le Maire,

Vu la demande de Monsieur Rudy CAUCHOIS à utiliser le domaine public afin d’y exercer son activité de fabrication et vente de pizzas, sous l’enseigne MEGA PIZZ,

Considérant que toute occupation du domaine public doit faire l’objet d’une convention,

Vu la convention fixant les modalités de mise à disposition du domaine public,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1^er : approuve les termes de la convention visée ci-dessus et autorise Monsieur le Maire à la signer la convention.

Article 2 : charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire : « vingt-neuf dossiers arrivent en fin de procédure. Une cinquantaine est en cours de processus pour arriver à terme ces prochaines années. D’autres procédures seront mises en place cette année au cours des troisième et quatrième trimestres.

Cela signifie que le programme mis en place voici plusieurs années se poursuit comme prévu ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1 :

Décide la reprise des concessions en état d’abandon ci-dessous énumérées :

Article 2 :

Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.

AFFAIRES FINANCIERES

Entendu Monsieur le Maire : « Il s’agit d’achats de matériels d’une valeur unitaire inférieure à 500 €. Cette imputation permettra à la Commune de bénéficier du FCTVA. »

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

Article 1^er : Décide d’imputer les dépenses suivantes en section d’investissement sur le budget 2010 :

Article 2 : Charge Monsieur le Maire de l’exécution du présent acte.

Monsieur Daniel ALLARD, Maire Adjoint chargé des Sports : « Le 10 juin, nous avons accueilli le départ de la 57ème Ronde de l’Oise, un événement digne de ce nom dans notre commune, qui a apporté à la commission sport, et à l'ensemble du conseil municipal, une très grande satisfaction.

Je voudrais remercier, tous nos partenaires financiers (LAFARGE, WEBER, EVOLUPHARM, ARTISAL MENUISERIE, BRICO PRO, CARREFOUR MARKET) ainsi que les agents communaux et les entreprises effectuant les travaux sur la RD2, qui ont préparé et embelli le parcours, afin que tout se déroule dans les meilleures conditions.

Enfin, merci aux habitants d’avoir répondu présent lors du départ de la Ronde de l’Oise. »

COMMUNIQUES de M. le MAIRE

Il est rappelé que le règlement d’hygiène départemental interdit le brûlage des déchets verts, ceux-ci étant assimilés à des déchets ménagers. Tout contrevenant encourt des sanctions.

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

·           du lundi au vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 19 h 30.

·           les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures.

·           Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.

Nous rappelons qu’il est interdit de laisser divaguer les chiens sur la voie publique, seuls et sans maître, ni gardien. Il est également interdit de laisser les chiens fouiller dans les ordures ménagères. Les chiens peuvent circuler sur la voie publique à condition d’être tenus en laisse. Tout chien errant avec ou sans collier sera mis en fourrière. Les fonctions naturelles sont tolérées dans les caniveaux.

Conformément à la loi n° 99.5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants, tout détenteur ou propriétaire d’un chien 1^ère ou 2^ème catégorie est tenu d’en faire la déclaration en mairie.

Il est rappelé également que les aboiements de chiens qui troublent la quiétude du voisinage, sont considérés comme une nuisance sonore, que les aboiements soient diurnes ou nocturnes.

Si une tentative de conciliation amiable avec le propriétaire des chiens n'a pas abouti à réduire les aboiements, le voisinage peut présenter une pétition ou un constat d'huissier :

-        auprès du propriétaire des lieux, de la gérance ou de la copropriété qui pourra, en vertu des articles 1728 et 1729 du Code civil, menacer d'expulsion le contrevenant ;

-        auprès de la mairie, par le biais de la Gendarmerie, qui, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales, est chargée de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, depuis le décret du 18 avril 1995.

-        auprès du Procureur de la République qui fait office de "centre de tri" des plaintes et qui peut alors soit les classer sans suite soit les transmettre aux juridictions compétentes ; s'il s'agit d'une installation classée (plus de 50 chiens), la plainte doit être adressée directement au directeur des services vétérinaires ;

-        auprès d'une association de protection animale si les aboiements sont imputables à de mauvais traitements ou à des conditions d'hébergement défectueuses.

Pour toute installation d'une alarme sonore audible de la voie publique, il convient de faire une demande d'autorisation en mairie, en communiquant les caractéristiques de l'installation. Cette obligation concerne aussi bien les particuliers que les professionnels utilisant des locaux à usage commercial. Pour l’installation de la sirène en appartement ou en copropriété, vous devez en faire la demande auprès du syndic.

Si votre alarme se déclenche intempestivement de jour comme de nuit, vous entrez dans le domaine des articles R 48-1 à 5 du Code de la santé publique et l’article R 623-2 du Code pénal qui réprime le tapage. Si vous ne réglez pas le problème à l’amiable, vous pouvez être contraint à payer une amende.

La séance est levée à 22h00.

INFORMATIONS DIVERSES

Les jeunes gens (garçons et filles) nés au cours des mois de juillet – août et septembre 1994 doivent se présenter en mairie afin de se faire recenser, au plus tard le 30 septembre 2010. Se munir du livret de famille.

Tout jeune doit se faire recenser dès l’âge de 16 ans (cette formalité doit être personnelle) ; tout jeune n’ayant pas satisfait à ce recensement militaire se verra refuser toute inscription dans une grande école, à tous les concours d’Etat (fonction publique) et au permis de conduire.

La prochaine collecte aura lieu le :

LUNDI 5 JUILLET 2010

De 14h30 à 19h30 à la Salle Socioculturelle

La collecte organisée le lundi 10 mai 2010 a permis d’accueillir 116 généreux donneurs.

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Rappel des contacts utiles :

-                    urgences gaz naturel : appeler le GrDF au 0 800 47 33 33 (appel gratuit d’un poste fixe).

-                    Pour le raccordement au gaz naturel : appeler le GrDF au 0 810 224 000 (prix d’un appel local).

-                    Pour les contrats de gaz naturel ou d’électricité Gaz de France Dolce Vita : 09 69 324 324 (appel non surtaxé) ou www.dolcevita.gazdefrance.fr

Le Centre Social Rural du Thelle Bray propose samedi 10 juillet 2010, une journée au bord de mer. Tarifs : enfants 12€ et adultes 15€. Départ 07h30 et retour 20h30 Place Delafolie. Pour tout renseignement et inscription, vous pouvez contacter Cédric au 03 44 84 46 83.

Les Centres Sociaux du Vexin Thelle Bray vous proposent un circuit touristique le samedi 24 juillet 2010 à GERBEROY. Tarif : 14€/personne. Départ 10h30 et retour 16h00 place Delafolie. Le pique–nique vous sera offert. Pour tout renseignement et inscription, vous pouvez contacter le Centre Social d’AUNEUIL : 03 44 84 46 83.

La rentrée scolaire des enfants scolarisés en maternelle et élémentaire aura lieu le jeudi 2 septembre 2010 à 8h30. Pour toute inscription au restaurant scolaire, un dossier est à retirer au secrétariat de la Mairie, et pour plus de renseignements, vous pouvez nous contacter au 03 44 47 70 23.

SORTIES

Jusqu’au 30 juin 2010, la bibliothèque d’AUNEUIL vous invite à découvrir un panorama de la création en littérature jeunesse sur le thème « de la terre à la mer ». 10 panneaux qui s’articulent autour de 3 thèmes : rencontres et différences, métamorphoses et initiations, voyages et rêveries.

La fête communale aura lieu les 11 – 12 et 13 septembre 2010 place Paul Delafolie.

Objet : dispositif canicule 2010

Le dispositif « canicule » mis en place lors de l’été 2005 doit de nouveau être activé pendant l’été 2010.

Il importe dans ce cadre d’identifier les personnes âgées, les personnes adultes handicapées vulnérables, les personnes de 60 ans reconnues inaptes au travail, pour poursuivre les contacts en cas de canicule afin qu’elles se protègent de la chaleur ou afin de leur porter conseil et assistance.

Nous rappelons que l’inscription sur ce fichier doit être une démarche volontaire et que la demande doit être effectuée par écrit par la personne elle-même, ou par l’intermédiaire de son représentant légal ou encore par une tierce personne. Cette inscription doit être réactualisée chaque année. Aussi, nous vous prions de compléter le coupon ci-dessous, même si vous l’avez déjà fait les années précédentes.

Par ailleurs, nous demandons à toute personne habitant notre Commune et ayant connaissance de personnes vulnérables apparemment isolées à le signaler en Mairie sans tarder afin que nous prenions contact avec elles, pour nous assurer qu’elles ont bien connaissance du présent dispositif.

D’avance, nous vous en remercions.

Robert CHRISTIAENS.

Maire d’Auneuil

Mme / Melle / M. ………………………………………………………………………………………………..

………………………………………………………………………………………………..

Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………….………………………………………………………………………………………………………………….…        60390 AUNEUIL

Téléphone : …. / …. / …. / …. / ….

q est atteint d’un handicap   q  est âgé (e) de plus de 65 ans

q  est âgé(e) de plus de 60 ans et est inapte au travail

Demande à être inscrit sur le fichier de la Mairie dans le cadre du Plan Canicule.

Coordonnées de la personne à contacter : Mme / Melle / M. ……………………………….

Téléphone : …./…./…./…./….

Adresse : …………………………………………………...

………………………………………………………………………………

nom et lien de parenté de la personne ayant effectué la demande : …………………….........................................................................................................

Téléphone : …./…./…./…./….

Date :                                             Signature :