• Arrêté portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, de la vente à emporter de boissons alcooliques et de la vente d'acide, carburants et tous produits inflammables ou chimiques dans le département de l'Oise à l'occasion des festivités de fin d'année 2023

  • Arrêté réglementant provisoirement l'usage de l'eau compte-tenu de la sécheresse du 30.10.2023
  • Liste des communes_secteur secheresse_seuil restrictions_30.10.2023
  • Cartographie au 31.10.2023
 
  • Arrêté préfectoral du 13.03.2023 autorisant Monsieur Thierry MARY, lieutenant de louveterie à réguler les sangliers sur les secteurs N°12 et N°14. (et annexe)
 
  • Arrêté préfectoral du 09.03.2023 réglementant l'exercice de la pêche à la carpe à toute heure pour l'année 2023 dans le département de l'Oise.
  • Arrêté préfectoral du 10.03.2023 réglementant l'exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2023 dans le département de l'Oise.
  • Annexe 1 - Les appâts autorisés durant la période de fermeture de la pêche au brochet dans le département de l'Oise.
 
  • Arrêté préfectoral N° SPAE 2023-030 du 06/03/2023 abrogeant l'arrêté préfectoral N° SPAE 2023-022 du 20/02/2023 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage à Beauvais et les mesures applicables dans cette zone.
 
  • Arrêté préfectoral du 11.01.2023 portant convocation des électeurs de la commune d'Auneuil en vue de procéder à une élection municipale partielle intégrale les 19 mars et 26 mars 2023 et fixant les dates d'ouverture et de clôture de la période de dépôt des déclarations de candidature
 
  • Dossier de presse "La préservation de l'eau est l'affaire de tous"
 
  • Arrêté préfectoral portant restriction des activités relatives aux récoltes agricoles dans le département de l'Oise (entrée en vigueur du mercredi 13 juillet  jusqu'au lundi 18 juillet 2022  inclus)
 
  • Arrêté préfectoral du 19 mai 2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022 - 2023 pour le département de l'Oise.
 
  • Arrêté préfectoral portant sur le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2022 et le 30 juin 2023 dans le département de l'Oise.
 
  • Arrêté préfectoral du 15 mars 2022 autorisant Messieurs Thierry MARY et Xavier BOULNOIS, lieutenants de louveterie intervenant au sein de l’unité de gestion cynégétique n°6, à réguler, effaroucher et décantonner les sangliers sur certains territoires, dont la commune de Auneuil.
 
  • Arrêté préfectoral du 03 mars 2022 réglementant l'exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2022 dans le département de l'Oise.
 
  • Arrêté préfectoral du 02 mars 2022 réglementant l'exercice de la pêche de la carpe à toute heure pour l'année 2022 dans le département de l'Oise.

  • Travaux de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN) : Autorisation de pénétration en propriétés publiques et privées Département de l'Oise
 
  • Arrêté du 30 décembre 2021 portant mesures réglementaires complémentaires dans le département de l'Oise aux fins de lutter contre la propagation du virus SARS-Cov-2 (Covid-19)
 
  • Communiqué de Presse - INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE (IAHP) : Principales conséquences du passage au risque élevé.

  • Arrêté portant mesures réglementaires complémentaires dans le département de l'Oise aux fins de lutter contre la propagation du virus SARS-Cov-2 (Covid-19).

  • Arrêté de retrait des arrêtés préfectoraux autorisant des lieutenants de louveterie à réguler le renard.
 
  • Arrêté préfectoral du 24 juin 2021 autorisant Monsieur Thierry MARY, lieutenant de louveterie, à réguler le renard.
 

 
 

Documents joints

Arrêté préfectoral du 24-06-2021 Renard (PDF - 188.95 Ko)

Arrêté préf de retrait Régulation renard (PDF - 1.52 Mo)

Arrêté préfectoral du 17.09.2021 Covid-19 (PDF - 175.07 Ko)

Comm presse Influenza Aviaire Hautement Pathogène (PDF - 104.39 Ko)

Arrêté préf du 30.12.2021 Lutte Covid (PDF - 159.16 Ko)

Arrêté préf du 15.12.2021 Autorisation IGN (PDF - 174.79 Ko)

Arrêté préf Annexe Appâts autorisés brochet (PDF - 131.8 Ko)

Arrêté préf du 02.03.2022 Carpe (PDF - 128.27 Ko)

Arrêté préf du 03.03.2022 Pêche en eau douce (PDF - 390.51 Ko)

Arrêté préf Ouverture Fermeture Chasse 2022 (PDF - 593.2 Ko)

Arr Préfectoral ESOD 2022-2023 (PDF - 187.85 Ko)

Arr Préfectoral Régulation sanglier été 2022 (PDF - 2.35 Mo)

AP restriction des activités Récolte agricole (PDF - 131.92 Ko)

Renforcement mesures lutte contre la sécheresse (PDF - 1.96 Mo)

Dossier presse Préf Préservation de l'eau (PDF - 626.44 Ko)

Arr préf Convocation des électeurs (PDF - 143.33 Ko)

Arr préf abrogeant AP SPAE 2023-022 du 20.02.2023 (PDF - 177.88 Ko)

Annexe 1 Appâts autorisés (PDF - 131.8 Ko)

Arr Préf Pêche à la carpe 09.03.2023 (PDF - 126.84 Ko)

Arr Préf Pêche en eau douce 10.03.2023 (PDF - 520.68 Ko)

AP 13.03.2023 Régulation sangliers (PDF - 2.07 Mo)

Carte secteurs Louveterie Régulation sangliers (PDF - 1.34 Mo)

liste Communes_Secheresse_Restriction 30.10.2023 (PDF - 2.73 Mo)

Cartographie 30.10.2023 (PDF - 1.46 Mo)

Arr Usage Eau Sécheresse Oct 2023 (PDF - 1.94 Mo)

Arr Préf Vente d'artifices et alcool 31.12.2023 (PDF - 271.61 Ko)